Conditions générales de vente ( CGV)
Conditions Générales de Vente – Tribu Poilue
1. Présentation
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre [Nom de la boutique], ci-après dénommée « le vendeur », et toute personne effectuant un achat via le site internet [tonURL.com], ci-après dénommée « le client ».
2. Produits
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Les produits vendus sont décrits avec le plus de précision possible.
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Les photos sont à titre indicatif. Des variations peuvent exister.
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Les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD) et incluent les taxes si applicable.
3. Commande
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Toute commande implique l’acceptation intégrale des présentes CGV.
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Le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas d’erreur, suspicion de fraude ou indisponibilité.
4. Paiement
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Le paiement s’effectue par les moyens proposés sur le site (carte, virement, etc.).
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La commande est traitée après validation du paiement.
5. Livraison
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Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier selon la destination.
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Le vendeur n’est pas responsable des retards causés par le transporteur.
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Frais de livraison affichés au moment de la commande.
6. Retour et remboursement
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Les retours sont acceptés dans un délai de [xx] jours après réception.
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Les articles doivent être non utilisés et dans leur emballage d’origine.
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Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur du vendeur.
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Le remboursement est effectué après réception et inspection du produit retourné.
7. Données personnelles
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Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
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Le client peut demander la modification ou suppression de ses données conformément à la loi sur la protection de la vie privée.
8. Litige
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En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
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À défaut, la juridiction compétente sera celle du Québec, Canada.